La plus-value imposable est le gain que vous réalisez en vendant un titre financier (on parle de cession à titre onéreux ).
C'est la différence entre les montants suivants :
Prix d'achat du titre
Prix de vente du titre
Si vous réalisez une perte, on parle de moins-value.
Exemple
En 2023, vous avez vendu des titres "A" qui vous ont permis d'obtenir un gain de 3 000 € , et des titres "B" qui vous ont causé une perte de 4 000 € .
Vous subissez donc une moins-value de 1 000 € ( 3 000 € - 4 000 € ).
La moins-value peut être déduite d'une plus-value de même nature, sous certaines conditions.
Si vous devez déduire une moins-value sur valeurs mobilières
Vous ne pouvez pas déduire vos moins-values sur valeurs mobilières de votre revenu global.
Si vous avez subi des moins-values, vous pouvez les déduire des plus-values de même nature réalisées au cours de l'année d'imposition.
Vous devez déduire la totalité des moins-values de l'année, dans la limite des plus-values que vous avez réalisées pour la même année.
Si vous n'avez pas réalisé de plus-value ou s'il vous reste un excédent de moins-value, vous pourrez le déduire des plus-values que vous réaliserez au cours des 10 années suivantes.
À noter
Vous devez déduire de vos plus-values en priorité les moins-values de l'année d'imposition, puis les moins-values reportables, en commençant par les années les plus anciennes.
Exemple
En 2023, vous avez subi une moins-value de 1 000 € .
Cette moins-value peut être déduite de vos gains de 2023.
Si vous n'avez eu aucun gain en 2023, cette moins-value peut être déduite de vos gains de 2024.
Si vous ne réalisez aucun gain en 2024, cette moins-value pourra être déduite de vos gains de 2025.
En général, l'établissement financier qui gère vos titres calcule vos plus-values et moins-values mobilières.
Il vous remet le récapitulatif de votre situation pour remplir votre déclaration de revenus.
